top of page

Mentions légales

Tout le contenu du présent sur le site de dansekdanse de st clément les places, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toutes les illustrations ont obtenu l'accord des personnes concernées.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’association. Cette représentation ou reproduction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

  • nom de l'hébergeur : WIX

  • raison sociale : DanseK-KDanse

  • adresse : 2 Place de la Mairie

  • numéro SIRET : 515 257 376 00019

KDanse  2 place de la mairie 69930 Saint Clément les Places

Siret 51525737600019 depuis 2010

©Droits d'auteur - Tous droits réservés– Mentions légalesNous contacter

bottom of page